Le Grand Besançon se jette à l’eau… avec méthode

Au 1er janvier 2020, les compétences sur l’eau et l’assainissement seront officiellement transférées aux communautés de communes, d’agglomérations ou métropoles (1). "C’est la plus grande réorganisation administrative jamais connue par les territoires : neuf structures de gestion sur 10 vont disparaître, explique Christophe Lime, adjoint au maire de Besançon et conseiller communautaire. J’ai donc proposé que nous anticipions et préparions un transfert au 1er janvier 2018".

Dès janvier 2015, le Grand Besançon a créé un groupe de travail, qui réunit depuis, tous les deux mois, des représentants des syndicats, régies et autres structures concernées. Objectif : définir ensemble le futur niveau de service et la tarification correspondante, mais aussi la méthode de progression.

Impliquer les maires

Le groupe de travail a ainsi estimé que les communes n’ayant pas encore de Spanc (2) devaient, avant fin 2017, en créer un et réaliser les travaux nécessaires sur leur réseau d’assainissement. "Il ne s’agit pas de les culpabiliser, mais de les accompagner", assure Christophe Lime. Deux ingénieurs, dont les postes sont financés par l’agence de l’eau, ont été recrutés pour rencontrer chacun des maires concernés, leur réexpliquer la démarche et recueillir les informations nécessaires au transfert. Si la commune propose que son agent polyvalent continue, à l’avenir, à assurer la surveillance quotidienne des réseaux, il faut par exemple chiffrer le temps de travail correspondant. L’agglomération rémunérera ce temps, mais évitera des coûts de déplacements de ses propres équipes.

Pour une dizaine de communes, la mise à niveau technique implique un ajustement du prix de l’eau, jusqu’ici sous-évalué. "Pour les y inciter, commente Christophe Lime, nous proposons que 40% de la hausse du prix nécessaire aux travaux de mise à niveau soit prise en charge par l’agglomération, au titre de la solidarité. Mais si elles ne font pas ces travaux avant fin 2017, cela ne sera que 10 % et leurs habitants seront informés des raisons de l’augmentation forte et soudaine du prix de l’eau qui en découlera". Jouant ainsi de la carotte et du bâton, le Grand Besançon atteint aujourd’hui "un quasi-consensus" avec ces communes.
"Il faut bien ces deux ans pour préparer correctement le transfert, analyse l’un des ingénieurs, François Josse. Le faire en 4 ou 5 mois est utopique". La concertation et la transparence sont aussi, selon Christophe Lime, les gages de la réussite : "Nous avons élaboré une charte précisant la ligne politique acceptée par tous. En cas de différence d’appréciation, il suffit de s’y référer. Comme tous les documents réalisés par le groupe de travail, elle a été diffusée aux 70 communes et présentée aux personnels appelés à changer de collectivité". Et, avec tous les autres éléments de cette méthode exemplaire, elle est disponible auprès des services du Grand Besançon.

(1) loi du 7 août 2015
(2) Service public d’assainissement non collectif