Mentions légales du site Sauvonsleau.fr
Éditeur
Vous êtes actuellement connecté au site web Sauvonsleau.fr.
- Éditeur : Agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse - 2-4, allée de Lodz - 69363 Lyon Cedex 07 - Tél : 04 72 71 26 00.
- Directeur de la publication : Laurent Roy, directeur de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
- Rédacteur en chef : Hakim M'Barek, chargé de communication à l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.
- Hébergeur du site : Direction des Systèmes d'Information de l'agence de l'eau.
- Conception du site : Direction des Systèmes d'Information de l'agence de l'eau, Astek Rhône-Alpes, Délégation à la communication de l'agence de l'eau.
- Réalisation du site : Astek Rhône-Alpes, pilotage de la réalisation : Direction des Systèmes d'Information de l'agence de l'eau.
- Conception éditoriale et charte graphique : BigBang Communication, Délégation à la communication de l'agence de l'eau.
Loi applicable
Ce site est soumis à la loi française.
Déclarations légales
Le traitement des données nominatives directes ou indirectes réalisé à partir du site web Sauvonsleau.fr est dispensé d’une déclaration auprès de la Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés (Dispense n° 7 - Délibération n°2006-138 du 9 mai 2006 décidant de la dispense de déclaration des traitements constitués à des fins d'information ou de communication externe).
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Contact : webmestre@eaurmc.fr
Messagerie
Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.
Les messages électroniques sont conservés 3 mois maximum. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi "Informatique et Libertés" du 6 janvier 1978). Contact : webmestre@eaurmc.fr
Droit d’auteur - Copyright
L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction de ce site sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :
- gratuité de la diffusion
- respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte
- citation claire et lisible de la source indiquant le nom "Sauvonsleau.fr", l’adresse internet du site web : https://www.sauvonsleau.fr et la mention : "Droits de reproduction réservés et strictement limités".
Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.
Les marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Crédits photographiques et illustrations
(reproduction interdite)
Dans la mesure du possible, les crédits photographiques sont indiqués auprès de chaque photographie concernée.
Contenu des informations et liens
Les informations présentées sur ce site ainsi que les liens vers d’autres sites sont donnés à titre indicatif. Le contenu des sites vers lesquels l’agence fait le lien n’engage pas celle-ci.
Charte de liens :
Les liens vers le site Web Sauvonsleau.fr sont autorisés (sans besoin de demande préalable) mais soumis à la charte de liens suivante :
- l'intitulé du lien doit mentionner le titre ("title") exact de la page concernée du site (dans le menu "Favoris" > "Ajouter aux favoris..." de votre navigateur, copiez/collez le "Nom" de la page). Pour la page d'accueil, le lien peut-être également (au choix) fait uniquement sur les termes "Sauvons l'eau ! L'eau qui fait l'actu", "Sauvons l'eau !", "Sauvonsleau.fr" ou "www.sauvonsleau.fr" ;
- l'affichage du site doit se faire dans une fenêtre entière de logiciel de navigation web (affichage dans un cadre - ou "frame" - interdit) ;
- le responsable du site faisant le lien s'engage à vérifier régulièrement celui-ci et, le cas échéant, à le mettre à jour.
Pour d’autres types de liens, veuillez nous consulter.
Français